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Une cour martiale, est une cour qui juge de la guerre. Son nom martiale provient de Mars, le dieu de la guerre dans la mythologie romaine. Si le nom de la cour peut varier selon les pays, il s'agit avant tout d'une cour militaire, qui ne juge en général que des militaires et qui n'est composée que de militaires. Il arrive qu'une cour martiale juge des civils dans certains pays et dans certains cas, principalement en temps de guerre mais pas toujours, pour de
Cour martiale
Cour - Wikipédia... désigner une instance judiciaire et plus généralement un tribunal. D'une manière plus restreinte, la cour désigne uniquement les juges d'un tribunal (voir aussi: Cour martiale). - (Cour martiale)
RFI - Tuerie d'Haditha: deux Marines en cour martialeUn lieutenant-colonel et un caporal des Marines sont renvoyés en cour martiale, où ils devront répondre de leur rôle dans la tuerie d'Haditha, en Irak, en 2005. Il s'agit du ... - (Cour martiale)
Discuter:Cour martiale - WikipédiaCatégories : Article de droit d'avancement BD | Article de droit d'importance élevée | Article militaire d'avancement BD | Article militaire d'importance élevée - (Cour martiale)
cour martiale - Wiktionnairecour martiale féminin (Droit) (Militaire) Sorte de tribunal militaire. Maintenant c'était la cour martiale, terrifiante à force de simplicité. Une grange vide, une table , les ... - (Cour martiale)
Cour martiale - Memory AlphaUne cour martiale est une procédure judiciaire militaire destinée à juger l'action de militaires. - (Cour martiale)
Six conscrits objecteurs de conscience déférés devant la cour ... Site de l'Association France Palestine Solidarité (AFPS) qui milite pour la reconnaissance et l'application du droit imprescriptible du Peuple Palestinien á disposer d'un Etat ... - (Cour martiale)
cour martiale : Russiactu'Un blog dédié à la Russie et sa région. ... Le 28 juillet dernier, l'un des porte parole de la présidence a confirmé que le président américain, Georges W Bush avait pris ... - (Cour martiale)
cour - Wiktionnairecour intérieure; cour martiale; cour pleinière; cour suprême; courette; courtisan, courtisane; courtiser; courtois, courtoisement, courtoisie; faire la cour (tenter de séduire) Haute cour; mettre ... - (Cour martiale)
Les responsables du génocide arménien en cour martialeBase documentaire sur le génocide arménien et sa négation ... L a cour martiale qui fut instituée après la Première Guerre mondiale et maintenue dans ses fonctions par les ... - (Cour martiale)
ARRÊT DE CHAMBRE DANS L’AFFAIRE MORRIS c. ROYAUME-UNILe 13 mars 1997, son chef de corps le plaça en détention en vue de sa comparution devant la cour martiale. M. Morris sollicita l’assistance judiciaire auprès de l’autorité ... - (Cour martiale)
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