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Convention de Berne

Infos

Il existe deux conventions de Berne :
- La convention de Berne de 1886 relative à la protection des œuvres littéraires et artistiques.
- La convention de Berne de 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe. cs:Bernská úmluva da:Bern-konventionen en:Berne Convention it:Convenzione di Berna nl:Conventie van Bern pl:Konwencja berneńska ru:Бернская конвенция
Convention de Berne


 Convention de Berne - Wikipédia
  Cette page d’ homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.  - (Convention de Berne)

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  La Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques est un traité diplomatique qui établit les fondements de la protection internationale des ... - (Convention de Berne)

 Traités et parties contractantes: Convention de Berne
  Convention de Berne pour la protection des Oeuvres littéraires et artistiques - (Convention de Berne)

 Traités administrés par l'OMPI
  Parties contractantes Parties contractantes > Convention de Berne (Total parties contractantes : 164) - (Convention de Berne)

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  De quoi s'agit-il ? La flore et la faune sauvages jouent un rôle essentiel dans la préservation des équilibres biologiques. La nature constitue le fondement de notre qualité de ... - (Convention de Berne)

 COPYRIGHT FRANCE ™ : Liste des pays signataires de la convention de ...
  Déposez vos créations et sites web auprès d'un huissier de justice, Protection 164 pays : 50 à 170 ans, assistance litiges gratuite, dépôts gratuits illimités pour ... - (Convention de Berne)

 SCADPlus: Convention de Berne
  Cette convention vise à assurer la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe par une coopération entre les États. - (Convention de Berne)

 Convention de Berne de 1886 pour la protection des oeuvres ...
  Texte intégral de la Convention de Berne de 1886 pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques - (Convention de Berne)

 Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu ...
  Protection de la nature: Convention de Berne. Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe. La Convention de Berne est un instrument ... - (Convention de Berne)

 Convention relative à la conservation de la nature et du milieu ...
  La "Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe" est plus connue sous le nom de "Convention de Berne", du nom ... - (Convention de Berne)

Sujets connexes
Art   Convention   Convention de Berne (protection de la vie sauvage)   Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques   Europe