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Sous l'Ancien Régime, on désigne par biens communaux, terrains communaux ou communaux tout court, les biens fonciers, le plus souvent forêts et pâturages, que les habitants d'une localité exploitent en commun. C'est une forme de co-propriété. Divers droits y sont attachés, par exemple le droit d'affouage.
Biens communaux
Les biens communaux en France de 1750 à 1914. État, notables et paysans face à la modernisation de l'agriculture.Les biens communaux en France de 1750 à 1914. État, notables et paysans face à la modernisation de l'agriculture. - (Biens communaux)
Biens communaux - WikipédiaSous l'Ancien Régime, on désigne par biens communaux, terrains communaux ou communaux tout court, les biens fonciers, le plus souvent forêts et pâturages, que les habitants d ... - (Biens communaux)
Urbanisme - Vente des biens communauxPar délibération n°1.37 en date du 17 septembre 1999, la Ville de Nice a arrêté le principe de la cession des biens communaux ne présentant plus d’intérêt communal, un ... - (Biens communaux)
Discuter:Biens communaux - WikipédiaAide; Communauté; Modifications récentes; Accueil des nouveaux arrivants; Faire un don - (Biens communaux)
Vente de biens communauxPour les biens communaux ne présentant plus d'intérêt pour la collectivité, la Ville de Nîmes propose à la vente certains biens immobiliers bâtis ou non bâtis. - (Biens communaux)
Les biens communaux du Briançonnais aux XVIIIe et XIXe sièclesDe la Chine à l'Amérique en passant par la Palestine, l'Afrique ou les pays européens, Études rurales explore les nombreux aspects de la « ruralité » à travers les ... - (Biens communaux)
Ville d'AlèsI N 1: Biens communaux. 1792 - 1829: Usurpations de biens communaux à Pérusse, quartier du Viget. Vente d'un terrain communal à la Bedosse. 1856 - (Biens communaux)
Bienvenue - Ville de CarvinVENTES DE BIENS COMMUNAUX. Par délibération du 19 juin 2008, le Conseil Municipal a décidé d'intégrer des parcelles dans le domaine communal à l'issue d'une procédure de ... - (Biens communaux)
Les biens communaux en France de 1750 à 1914. État, notables et ... Ruralia. Revue de l'association des ruralistes français ... Les biens communaux en France de 1750 à 1914. État, notables et paysans face à la modernisation de l'agriculture. - (Biens communaux)
Le partage des biens communaux en Artois, 1770-1789De la Chine à l'Amérique en passant par la Palestine, l'Afrique ou les pays européens, Études rurales explore les nombreux aspects de la « ruralité » à travers les ... - (Biens communaux)
Site Officiel de la Ville de Cluis - Berry Indre 36 FranceAgriculture et Assainissement; Finances. Membre des commissions : Appel d’offres, Finances Affaires économiques, Biens communaux Voirie Matériel de voirie. - (Biens communaux)