Cens (droit seigneurial)

Cens (droit seigneurial) - Wikipédia
Le cens et la censive sont deux termes liés à la structure économique de systèmes politiques féodaux: Le cens désigne une redevance (« Payer le cens »); La censive peut ... - (Cens (droit seigneurial))

Discuter:Cens (droit seigneurial) - Wikipédia
Le Cens existait aussi en Nouvelle-France (Québec), sous le régime seigneurial. Il impliquait le paiement de droits annuels, ainsi qu'un certain nombre de journées de travail ... - (Cens (droit seigneurial))

cens - MSN Encarta
Cens (droit seigneurial) - Wikipédia. Le cens et la censive sont deux termes liés à la structure économique de systèmes politiques féodaux: - (Cens (droit seigneurial))

HERALOGIC : bases et logiciels héraldiques
... et qui est dû en quelques lieux au Seigneur à la mort du tenancier à rente, cens ... ce terme dans plusieurs de nos Coutumes, signifie un droit seigneurial qu'on paye au Seigneur ... - (Cens (droit seigneurial))

Champart
CHAMPART. — Droit seigneurial, dont le nom vient des mots latins campi pars, part du champ ... se payait en nature, et sur le champ même ; elle tenait quelquefois lieu de cens ... - (Cens (droit seigneurial))

HERALOGIC : bases et logiciels héraldiques
... relevoisons six deniers pour chacun denier du cens ; de sorte que si le cens est de douze deniers, les relevoisons seront de douze sols. RELIEF ou RACHAT. est un droit seigneurial ... - (Cens (droit seigneurial))

Les cahiers de dolances : les berrichons ont la parole
... Capitation : impôt créé en 1685 qui devait toucher tous les sujets quelque soit leur ordre, supporté en réalité essentiellement par le Tiers Etat Cens : droit seigneurial en ... - (Cens (droit seigneurial))

Chartes médiévales (B. M. Cahors)
... rue Communal pour le prix de 47 marcs d'argent et certaines redevances, cens ... En gage, il donne, avec le consentement de son Chapitre, tout son droit seigneurial de ... - (Cens (droit seigneurial))

les archives médiévales de la principauté savoyarde
... par une pièce justificative, permet de savoir qu’il s’agit de cens en ... On voit que le droit seigneurial est assez souple pour s’adapter à toutes les ... - (Cens (droit seigneurial))

Untitled Document
... mal venues, ce qui oblige à le recéper Encycl; Accenseur ou acenseur (de cens) ... boisseau = 1 ouvrée. Voir poids et mesures. Encycl; Bordelage (droit de) droit seigneurial qui ... - (Cens (droit seigneurial))